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Comité Syndical du 13 décembre 2022

Délibérations du Comité Syndical du 13 décembre 2022 :

01.12.2022 RAPPORT ACTIVITE 2021 DSP MOUVE

02.12.2022 RAPPORT ACTIVITE 2021 SIRTOMAD

03.12.2022 DECISION MODIFICATIVE 1

04.12.2022 MISE EN OEUVRE DU DROIT OPTION POUR APPLICATION INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 POUR LE BUDGET SIRTOMAD

05.12.2022 ETABLISSEMENT RBF POUR APPLICATION INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1 JANVIER 2023 POUR LE BUDGET SIRTOMAD

06.12.2022 FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATION INSTRUCTION BUDG ET COMP M57 AU 1 JANVIER 2023 POUR LE BUDGET SIRTOMAD

07.12.2022 PLPDMA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE

08.12.2022 RAPPORT ORIENTATION BUDGETAIRE 2023

09.12.2022 DECISIONS DE LA PRESIDENTE DU 012022 AU 042022

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Cliiink : le tri du verre récompensé

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